Les Nouvelles Règles De La Location Meublée : Pour Augmenter Son Patrimoine
Binding : Taschenbuch, Label : Maxima Laurent du Mesnil éditeur, Publisher : du medium : publicationDate : 2018 02 15, ISBN : 2840019078
Binding : Taschenbuch, Label : Maxima Laurent du Mesnil éditeur, Publisher : du medium : publicationDate : 2018 02 15, ISBN : 2840019078
Binding : Taschenbuch, Edition : 8e édition, Label : GUALINO EDITIONS, Publisher : medium : numberOfPages : 192, publicationDate : 2013 07 02, authors : Gérard Vinson, languages : french, ISBN : 2297005725
Les documents Exacompta sont régulièrement mis à jour pour tenir compte des évolutions législatives.Conforme au contrat type obligatoire défini par décret du 29 mai 2015 et modifié du 18 août 2023, ainsi qu'à la loi CLIMAT.Feuille Contrat de location locaux non meublés telles qu'utilisées dans dossiers réf.44E et 41E.Fabrication 100% française. Offre exclusivement réservée professionnels
Binding : Taschenbuch, Label : Maxima Laurent du Mesnil éditeur, Publisher : du medium : publicationDate : 2012 07 12, authors : Maud Velter, Fabrice Petit, languages : french, ISBN : 2840017253
Ce dossier complet regroupe tous les documents nécessaires à une location libre (résidence secondaire ou logement de fonction) non s oumise à la loi du 6 juillet 1989.Conforme à la réforme du cautionnement en vigueur depuis le 1er janvier 2022.Contient 4 feuilles Contrat de libre, 3 liasses État des lieux autocopiantes en 3 exemplaires, 3 Législation, et 2 Acte de en 2 exemplaires.Fabrication 100% française. Offre exclusivement réservée
Brand : MAXIMA L MESNIL, Binding : Taschenbuch, Label : L Publisher : L medium : numberOfPages : 260, publicationDate : 2019 07 18, ISBN : 2818809436
36 pages, constitué de: 2 contrats de location, 2 états deslieux complets d'entrée et de sortie, 3 relevés de comptelocataire, 1 grille indices, 1 notice du Offre exclusivement réservée aux professionnels
Binding : Taschenbuch, Label : Le Particulier Editions, Publisher : Le medium : publicationDate : 2018 08 16, ISBN : 2357312203
Binding : Taschenbuch, Label : TIPS Technical Publishing, Inc., Publisher : NumberOfItems : 1, medium : numberOfPages : 200, publicationDate : 2006 03 21, authors : Marcel De Meirleir, ISBN : 1890586110
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